Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 1^er septembre 2026. Ces conditions constituent une entente entre Cymansys Inc. (« nous ») et l’entreprise qui utilise EzInventory (« vous »). En créant un compte, vous les acceptez.

Cette traduction est fournie à titre de commodité. En cas de divergence, la version anglaise fait foi.

Le service

EzInventory est un logiciel de gestion d’inventaire offert par abonnement. Nous pouvons améliorer ou modifier des fonctionnalités au fil du temps ; nous ne réduirons pas de façon importante le service de base que vous payez pendant une période payée.

Votre compte et vos données

• Vous êtes responsable de l’exactitude des données que vous saisissez et de la sécurité des identifiants de votre équipe.
• Vos données d’inventaire vous appartiennent. Vous pouvez les exporter à tout moment ; à la suppression du compte, nous les retirons des systèmes de production dans les 30 jours.
• Vous ne pouvez pas utiliser le service pour enfreindre la loi ni pour nuire aux autres organisations qui l’utilisent.

Forfaits et facturation

• Les forfaits payants sont facturés mensuellement ou annuellement par Stripe. Les limites des forfaits sont décrites sur la page des tarifs ; la règle du SKU facturable qui y est publiée fait partie des présentes conditions.
• Vous pouvez passer à un forfait supérieur ou inférieur, ou annuler, à tout moment ; les rétrogradations et les annulations prennent effet à la fin de la période payée.

Disponibilité et soutien

Nous exploitons le service avec un soin commercialement raisonnable, mais le fournissons « tel quel », sans garantie de disponibilité ininterrompue. Nous répondons aux courriels de soutien en un jour ouvrable.

Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation liée au service est limitée au montant que vous nous avez payé au cours des douze mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs, y compris les pertes de profits ou de valeur d’inventaire.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, et les litiges relèvent des tribunaux de l’Ontario.

Modifications et contact

Si nous modifions ces conditions de façon importante, nous en aviserons les propriétaires de compte par courriel au moins 30 jours à l’avance. Questions : ezinventory@cymansys-inc.com.